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Prévention des Atrocités

Le terme atrocité réfère au génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre et nettoyage ethnique. Les trois premiers termes sont des crimes internationaux qui ont émergés dans un contexte cherchant à établir la responsabilité pénale individuelle pour certains des pires crimes de l’humanité. Les génocides et les crimes contre l'humanité se sont développés à la suite des procès de Nuremberg en liaison avec les poursuites engagées contre les criminels nazis.

Le génocide en tant que crime international est inscrit dans la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide de 1948 La Convention définit le génocide comme "l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux" en tuant des membres du groupe, causant de graves dommages corporels ou psychologiques et infligeant au groupe des conditions de vie pouvant provoquer sa destruction physique, en imposant des mesures pour empêcher naissances ou transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe

Les crimes contre l'humanité qui se sont développés en vertu du droit coutumier international et ont été codifiés dans les statuts des tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda, ainsi que dans le Statut de Rome de la Cour pénale internationale (CPI). Assassinat, esclavage, torture, disparitions forcées, viols et autres crimes sexuels peuvent être qualifiés de crimes contre l’humanité s’ils sont commis dans le contexte « d’une attaque généralisée ou systématique dirigée contre toute population civile».

Les lois et coutumes traditionnelles de la guerre, tout en réglementant les conflits armés, étaient en grande partie silencieuses sur la responsabilité individuelle. Cela a commencé à changer avec les horreurs de la Première et de la Seconde Guerre mondiale. Aujourd’hui, les Conventions de Genève de 1949 et ses Protocoles additionnels de 1977, ainsi qu’un certain nombre de traités et coutumes, non seulement régissent la conduite et les moyens du conflit armé, mais obligent également les États à poursuivre ou extrader les auteurs de crimes de guerre. Dans le contexte des atrocités, les crimes de guerre sont donc les violations graves des Conventions de Genève, ainsi que d’autres violations graves des lois et coutumes des conflits armés, qui entraînent une responsabilité pénale individuelle. Le Statut de Rome de la CPI se concentre sur les crimes de guerre «lorsqu'ils sont commis dans le cadre d'un plan ou d'une politique ou dans le cadre d'une commission à grande échelle de tels crimes».

Le nettoyage ethnique n'est pas défini comme un crime indépendant en droit international. Cependant, il s'agit d'actes qui constituent de graves violations du droit international humanitaire et relatif aux droits de l'homme pouvant constituer un génocide, des crimes contre l'humanité ou des crimes de guerre. Le nettoyage ethnique fait généralement référence à la mise à mort ou à la dissipation d'un groupe de personnes d'une zone géographique.